Mentions légales


Vous êtes actuellement connecté au site «www.france-escaliers.fr» qui est la propriété exclusive de la société FRANCE ESCALIERS® :
SASU au capital de 5000 EUR
Immatriculée au RCS de LILLE METROPOLE sous le n° 807 594 536 et au Répertoire des métiers sous le n° 807 594 536 RM 59
Siège social : 28, rue de la Malterie - 59700 MARCQ-EN-BAROEUL
Administratif/dépôt : 276, rue Charles Béhague – 59553 CUINCY
N° de TVA intracommunautaire : FR 70807594536 - Code APE : 4332A

CONTACT :

Société FRANCE ESCALIERS® – Service clientèle
Téléphone : 0 805 69 17 17 (Appel & Service gratuits)
Email : contact@france-escaliers.fr

DIRECTEUR DE LA PUBLICATION :
Alain MAZY

HÉBERGEUR :
OVH
SAS au capital de 10 069 020 €,
Immatriculée au RCS de LILLE METROPOLE sous le n° 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 ROUBAIX – FRANCE
Téléphone : 09 72 10 10 07

DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE :
La Société est titulaire du nom de domaine www.france-escaliers.fr. Le Site est une œuvre de l'esprit protégée par les lois de la propriété intellectuelle. Le Site dans son ensemble et chacun des éléments qui le composent (tels que textes, arborescences, logiciels, animations, photographies, illustrations, schémas, logos) sont la propriété exclusive de la Société qui est seule habilitée à utiliser les droits de propriété intellectuelle y afférents. L'usage de tout ou partie du Site, notamment par téléchargement, reproduction, transmission, représentation ou diffusion à d'autres fins que pour votre usage personnel et privé dans un but non commercial est strictement interdit. La violation de ces dispositions vous soumet aux sanctions prévues tant par le Code de la Propriété Intellectuelle et le Code Pénal au titre notamment de la contrefaçon de droit d'auteur et du droit des marques, que par le Code Civil en matière de responsabilité civile. Les marques et noms de domaine ainsi que les dessins et modèles qui apparaissent sur le Site sont la propriété exclusive de la Société. La création de liens hypertextes vers le Site ne peut être faite qu'avec l'autorisation écrite et préalable de la Société, laquelle autorisation peut être révoquée à tout moment. Tous les sites ayant un lien hypertexte vers le Site ne sont pas sous le contrôle de la Société et celle-ci décline par conséquent toute responsabilité (notamment éditoriale) concernant l'accès et le contenu de ces sites. La Société est libre de modifier, à tout moment et sans préavis, le contenu du Site.

Inscrivez-vous à la Newsletter

Mentions légales  |  Politique de confidentialité  |  Cookies  |  Plan

2024 - © france-escaliers.fr - Tous droits réservés